PROJET DE CHARTE 2023-2038
Dossier soumis à l’approbation des collectivités :
Projet de Charte 2023-2038 (version juillet 2022)
Les annexes règlementaires (version juillet 2022)
Rapport d’évaluation environnementale du projet de charte du Parc naturel régional des Alpilles
Réponse du Parc naturel régional des Alpilles à l’Avis de l’Autorité environnementale
Diagnostic de l’évolution du territoire depuis la création du Parc en 2007 : Diagnostic de l’évolution du territoire depuis la création du Parc des Alpilles en 2007
Evaluation de la mise en œuvre de la Charte 2007-2022 : Évaluation de la mise en œuvre de la Charte du Parc des Alpilles 2007-2022
Panorama du Parc des Alpilles pour mieux comprendre l’évolution de notre territoire depuis la création du Parc : Panorama du Parc naturel régional des Alpilles, pour mieux comprendre l’évolution de notre territoire depuis la création du Parc en 2007
L’Essentiel du projet de Charte 2022-2037 : L’essentiel du projet de Charte 2022-2037
Les documents liés à la procédure :
La délibération du Comité syndical du Parc des Alpilles du 19 avril 2018 : CS-du-19-avril-2018
La délibération du Comité syndical du Parc des Alpilles du 11 juin 2021 : CS-2021-60
La délibération de la Région Sud : déliberation n°18-470 du 29-6-2018_legalisée
L’avis d’opportunité du Préfet et la note d’enjeux :
PRISE EN COMPTE DES OBSERVATIONS FORMULEES DANS LA NOTE D’ENJEUX DES SERVICES DE L’ETAT – 26/12/2018
Avis du CST du PNR Alpilles sur la Charte 2020
Délibération CS du 25 septembre 2020
Délibération Région pour transmission au Préfet pour Avis
Courrier de transmission du dossier de charte par la Région au Préfet
2021 : Avis sur le projet de Charte
L’avis du Préfet de Région :
Avis du Préfet de région sur le projet de charte
Avis projet de charte-note technique
Réponse du Parc à l’avis du Préfet 01
Réponse du Parc à l’avis du Préfet 02
L’avis du Conseil national de protection de la nature :
210419_CNPN-CEP Avis sur projet de charte Alpilles
L’avis de la Fédération des Parcs naturels régionaux de France :
FPNRF Rapport et Avis Alpilles Adopté- 17-03-2021
L’avis du Conseil scientifique et technique du Parc :