Les services de l’Etat

PROJET DE CHARTE 2023-2038

Dossier soumis à l’approbation des collectivités :

Projet de Charte 2023-2038 (version juillet 2022)

Les annexes règlementaires (version juillet 2022)

Plan de Parc 2023-2038

Rapport d’évaluation environnementale du projet de charte du Parc naturel régional des Alpilles

Réponse du Parc naturel régional des Alpilles à l’Avis de l’Autorité environnementale

Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la révision de la charte du parc naturel régional (PNR) des Alpilles (13)

Diagnostic de l’évolution du territoire depuis la création du Parc en 2007 : Diagnostic de l’évolution du territoire depuis la création du Parc des Alpilles en 2007

Evaluation de la mise en œuvre de la Charte 2007-2022 : Évaluation de la mise en œuvre de la Charte du Parc des Alpilles 2007-2022

Panorama du Parc des Alpilles pour mieux comprendre l’évolution de notre territoire depuis la création du Parc : Panorama du Parc naturel régional des Alpilles, pour mieux comprendre l’évolution de notre territoire depuis la création du Parc en 2007

L’Essentiel du projet de Charte 2022-2037 : L’essentiel du projet de Charte 2022-2037

Les documents liés à la procédure :

La délibération du Comité syndical du Parc des Alpilles du 19 avril 2018 : CS-du-19-avril-2018

La délibération du Comité syndical du Parc des Alpilles du 11 juin 2021 : CS-2021-60

La délibération de la Région Sud : déliberation n°18-470 du 29-6-2018_legalisée

L’avis d’opportunité du Préfet et la note d’enjeux :

Argumentaire en réponse à l’avis d’opportunité du Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur daté du 26 décembre 2018

PRISE EN COMPTE DES OBSERVATIONS FORMULEES DANS LA NOTE D’ENJEUX DES SERVICES DE L’ETAT – 26/12/2018

Avis du CST du PNR Alpilles sur la Charte 2020

Délibération CS du 25 septembre 2020

Délibération Région pour transmission au Préfet pour Avis

Courrier de transmission du dossier de charte par la Région au Préfet

2021 : Avis sur le projet de Charte 

L’avis du Préfet de Région :

Avis du Préfet de région sur le projet de charte

Avis projet de charte-note technique

Réponse du Parc à l’avis du Préfet 01

Réponse du Parc à l’avis du Préfet 02

L’avis du Conseil national de protection de la nature :

210419_CNPN-CEP Avis sur projet de charte Alpilles

L’avis de la Fédération des Parcs naturels régionaux de France :

FPNRF Rapport et Avis Alpilles Adopté- 17-03-2021

L’avis du Conseil scientifique et technique du Parc :

AvisCST_PNR_13072021

 

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