Les services de l’Etat

La Charte du Parc des Alpilles 2007 – 2022 :

La charte du PNRA 2007-2022

Plan du Parc naturel regional des Alpilles 2007-2022

La notice du plan du PNRA 2007-2022

 

Le projet de Charte du Parc des Alpilles 2022-2037 :

Projet de Charte basse définition : Projet de Charte du Parc des Alpilles 2022-2037 – Version de juillet 2021

Plan de Parc basse définition : Plan de Parc au 11 juin 2021 (Projet de Charte 2022-2037)

Rapport d’évaluation environnementale – Juillet 2021 : Rapport évaluation environnementale

Diagnostic de l’évolution du territoire depuis la création du Parc en 2007 : Diagnostic de l’évolution du territoire depuis la création du Parc des Alpilles en 2007

Evaluation de la mise en œuvre de la Charte 2007-2022 : Évaluation de la mise en œuvre de la Charte du Parc des Alpilles 2007-2022

Panorama du Parc des Alpilles pour mieux comprendre l’évolution de notre territoire depuis la création du Parc : Panorama du Parc naturel régional des Alpilles, pour mieux comprendre l’évolution de notre territoire depuis la création du Parc en 2007

L’Essentiel du projet de Charte 2022-2037 : L’essentiel du projet de Charte 2022-2037

 

Les documents liés à la procédure :

La délibération du Comité syndical du Parc des Alpilles du 19 avril 2018 : CS-du-19-avril-2018

La délibération de la Région Sud : déliberation n°18-470 du 29-6-2018_legalisée

L’avis d’opportunité du Préfet et la note d’enjeux :

Argumentaire en réponse à l’avis d’opportunité du Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur daté du 26 décembre 2018

PRISE EN COMPTE DES OBSERVATIONS FORMULEES DANS LA NOTE D’ENJEUX DES SERVICES DE L’ETAT – 26/12/2018

Avis du CST du PNR Alpilles sur la Charte 2020

Délibération CS du 25 septembre 2020

Délibération Région pour transmission au Préfet pour Avis

Courrier de transmission du dossier de charte par la Région au Préfet

2021 : Avis sur le projet de Charte 

L’avis du Préfet de Région :

Courrier à M. J. Mangion PNR des Alpilles

Avis projet de charte-note technique

L’avis du Conseil national de protection de la nature :

210419_CNPN-CEP Avis sur projet de charte Alpilles

L’avis de la Fédération des Parcs naturels régionaux de France :

FPNRF Rapport et Avis Alpilles Adopté- 17-03-2021

L’avis du Conseil scientifique du Parc :

AvisCST_PNR_13072021

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