| CS-2025-46 | Administration Générale : Modification des délégations du Comité syndical au Bureau syndical, délégation du Comité syndical au Président – Avenant n° 2 au Règlement Intérieur des Marchés Publics |
| CS-2025-47 | Administration Générale : Lancement de la démarche relative à la cartographie des risques liés aux atteintes à la probité |
| CS-2025-48 | Finances : Contribution de l’Etat au financement du Parc – Demande de complément de la dotation d’ingénierie annuelle 2025 |
| CS-2025-49 | Finances : Demande de subvention au Département des Bouches du Rhône pour l’achat d’un véhicule 4×4 pour le services Forêt – DFCI |
| CS-2025-50 | Energie : Avis du Parc naturel régional des Alpilles relatif au document cadre de la Chambre d’Agriculture des Bouches du Rhône identifiant les surfaces agricoles, forestières et naturelles susceptibles d’accueillir des projet photovoltaïques au sol (hors agrivoltaïsme) |
| CS-2025-51 | Forêt – DFCI : Ouvrage DFCI – Interface Nord Alpilles – Plan de Massif de Prévention des Forêts Contre les Incendies (PMPFCI) 2025 – Modification du plan de financement de la demande de subvention |
| CS-2025-52 | Aménagement Durable du Territoire / Urbanisme / Paysage : Demande de subvention complémentaire auprès de la DREAL Provence-Alpes-Côte-D’azur pour l’accompagnement des projets de mise en œuvre de la végétalisation en villages (phase 2 des végétalisations en villages et des modes de gestions du patrimoine arboricole |
Comité syndical du 17 juillet 2025
Date de parution : le jeudi 17 juillet 2025