CS-2024-24 | Finances : Approbation du Compte de Gestion 2023 |
CS-2024-25 | Finances : Adoption du Compte Administratif 2023 |
CS-2024-26 | Finances : Affectation du Résultat 2023 |
CS-2024-27 | Finances : Adoption du Budget Primitif 2024 |
CS-2024-28 | Finances : Régie de recettes : fixation de tarifs pour de nouveaux articles |
CS-2024-29 | Ressources Humaines : Recrutement du directeur : création d’un emploi |
CS-2024-30 | Ressources Humaines : Protection sociale complémentaire – Risques prévoyance et santé du personnel |
CS-2024-31 | Ressources Humaines : Attribution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle |
CS-2024-32 | Biodiversité : Approbation de la convention d’accès aux Zones de Sensibilité Majeure (ZSM) dans le cadre des Plans Nationaux d’Actions (PNA) de certaines espèces menacées |
CS-2024-33 | Administration Générale : Modification de l’ordre du jour |
CS-2024-34 | Administration Générale : Remplacement d’un membre du Bureau syndical |
Comité syndical du 20 mars 2024
Date de parution : le mercredi 20 mars 2024