Comité syndical du 29 septembre 2023

CS-2023-55 Administration Générale : Modification de l’ordre du jour
CS-2023-56 Finances : Indemnité de confection de documents budgétaires au comptable public 2023
CS-2023-57 Finances : Correction des amortissements du compte 203 par reprise sur le compte 1068
CS-2023-58 Finances : Décision Modificative N° 1
CS-2023-59 Ressources Humaines : Ouverture d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité pour assurer l’animation du programme d’actions en faveur des Mesures Agroenvironnementales et Climatiques (MAEC)
CS-2023-60 Ressources Humaines : Adoption d’un avenant pour prolonger d’1 mois le contrat de la cheffe de projet sur la filière bois
CS-2023-61 Marque Valeurs Parc : Renouvellement de l’engagement au Site de Glanum
CS-2023-62 Marque Valeurs Parc : Renouvellement de l’engagement au Camping Pégomas
CS-2023-63 Marque Valeurs Parc : Renouvellement de l’engagement aux P’tits ânes pour le circuit “Autour de Saint Gabriel”
CS-2023-64 Marque Valeurs Parc : Renouvellement de l’engagement au Musée Urgonia pour le circuit « Sentier de la pierre »
CS-2023-65 Marque Valeurs Parc : Exonération temporaire de la cotisation annuelle Marque « Valeurs Parc » pour la Fromagerie Roumanille
CS-2023-66 Marque Valeurs Parc : Attribution de la marque à Alpilles Miel
CS-2023-67 Marque Valeurs Parc : Attribution de la marque au Rucher des Alpilles
CS-2023-68 Marque Valeurs Parc : Validation des modalités de double marquage
CS-2023-69 Agriculture Durable : Programme Agroécologique et Climatique (PAEC) : Approbation de la convention avec le Comité Foin de Crau sur les MAEC Irrigation gravitaire
CS-2023-70 Agriculture Durable : Programme Agroécologique et Climatique (PAEC) : Prorogation de la subvention pour la partie ”Animation” – année 2024
CS-2023-71 Agriculture Durable : Adhésion à l’Association des Communes pastorales de la région Sud Provence Alpes Côte d’Azur
CS-2023-72 Foncier Agricole : Approbation de la convention de partenariat avec la SAFER
CS-2023-73 Foncier Agricole : Approbation de la convention de partenariat avec Terre de Liens Provence Alpes Côte d’Azur
CS-2023-74 Foncier Agricole : Approbation de la convention de partenariat avec la Chambre d’Agriculture des Bouches du Rhône
CS-2023-75 Biodiversité : Réserve Naturelle Régionale de Ilon : Approbation de la convention de partenariat avec le CEN Provence Alpes Côte d’Azur dans le cadre du projet ECO-TIG
CS-2023-76 Biodiversité : Réserve Naturelle Régionale de Ilon : Demande de subvention à la Région Sud Provence Alpes Côte d’Azur pour la mise en oeuvre du plan de gestion 2019-2026 de la Réserve
CS-2023-77 Aménagement de sites et Traitement des déchets : Demande de subvention à l’Etat et à la Région dans le cadre du Fonds vert pour la renaturation du site de l’ancien motocross de Vaudoret (Commune de Mouriès)
CS-2023-78 Forêt : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) du Plan de Massif pour la Protection de la Forêt et la Lutte contre les Incendies (PMPFCI) 2024 : approbation des missions confiées à l’AMO et demande de subvention à la Région Sud Provence Alpes Côte d’Azur
CS-2023-79 Administration Générale : Evolution du dispositif des dotations aménités rurales attribuées par l’Etat aux Communes. Proposition de méthode pour améliorer la lisibilité de l’usage de ces dotations par les Communes du Parc.
CS-2023-80 Administration Générale : Désignation de représentants du Parc au Comité de programmation du Groupe d’Actions Local (GAL) du programme LEADER
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