Comité Syndical du 3 novembre 2011

Apposition de la mention « Gérard JOUVE, Président Fondateur » au nom du Parc Naturel Régional des Alpilles, Délégation de signature donnée au 1er Vice Président, Attribution indemnités de fonction du président – et remboursements de frais, Attribution indemnités de fonction du président – et remboursements de frais, Délégation de signature aux directeur et directeur-adjoint, Création de la commission interne des finances et ressources humaines, Remplacement de président ou vice-président de commissions thématiques du Parc, Délibération-cadre relative aux délégations de fonctions d’élus en charge de commissions du Parc, de thématiques ou de projets, Commission Maison du Parc et Commission des Finances et Ressources humaines / Présidences et références, Validation du bilan de l’année 1 du PLEE, Programme de l’année 2 du Plan Local Energie Environnement, Poursuite de la mission en charge du projet PLEE, pour l’année 2, RTI 2003 : volet sylvopastoral, relance convention SIERPASA et délibération pour lancement de la concertation sur animation sylvopastorale, PIDAF – CFM 2009 : lancement marché de travaux, PIDAF – CFM 2009 : lancement marché de maîtrise d’œuvre, PIDAF – Proposition de démarche de rassemblement des maîtres d’ouvrage de PIDAF : demande ACOFOR, Délibération administrative consécutive à la DM : Phase test expérimentale de transcription de la Directive Paysage dans les documents d’urbanisme de 5 Communes

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