Comité Syndical du 30 mars 2009

Approbation du Compte de Gestion 2008 du Receveur Municipal, Adoption du Compte Administratif 2008, Affectation du résultat de l’exercice 2008, Vote du Budget primitif 2009, Application des dispositions de l’article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l’article L. 1615-6 du code général des collectivités territoriales, pour le versement anticipé des attributions du FCTV A au titre des dépenses réalisées en 2008, Réalisation de l’action « DISPOSITIF REMISE EN CULTURE DE FRICHES » dans le cadre de la fiche-action 221-212 – demande de subvention au Conseil général, contrat de parc 2008-2010. Programmation 1ère année du contrat. Inscription pour réalisation de l’action « DISPOSITIF REMISE EN CULTURE DE FRICHES » dans la fiche-action 221-212 / Avenant à la convention cadre, Sites expérimentaux dans le cadre de l’observatoire et du schéma de la fréquentation des espaces naturels – demandes de subventions, Conservatoire des cuisines / adhésion, Positionnement concernant la création d’une régie de recettes, Saison estivale 2009 – réglementation préfectorale, Plan Départemental de Protection de la Forêt Contre l’Incendie (PDPFCI) soumis à validation