Comité Syndical du 30 mars 2010

Approbation du Compte de Gestion 2009 du Receveur Municipal, Adoption du Compte Administratif 2009, Affectation du résultat de l’exercice 2009, Vote du Budget primitif 2010, Indemnité de Conseil et de confection de documents budgétaires au Receveur Syndical – 2009, Délibération annexe au BP : Fonctionnement 2010 – Demande de subvention complémentaire de la Région, Délibération annexe au BP : Cotisations statutaires – Réévaluation par utilisation du taux d’indexation statutaire – Sollicitation du Conseil régional et du Conseil général, Délibération annexe au BP : Régularisation dette ONF – Prise en charge par le Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional des Alpilles, Episode neigeux 2010 – délibération globale de soutien aux Maîtres d’ouvrages, Episode neigeux 2010 : demande de subvention pour maîtrise d’ouvrage du Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional des Alpilles, Episode neigeux 2010 – délibération cadre Forêt, rappelant pour coordination les demandes de financements dégâts neigeux – volet forêt – Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional des Alpilles, ONF, CRPF, Saison estivale 2010 – validation du dispositif, Gestion de la fréquentation : Convention FFM, Circulation motorisée en espaces naturels – validation de principe d’interdiction, Comité territorial de l’eau et dossier irrigation / Rhône – lancement étude et création Comité de pilotage, Modification de la délibération-cadre relative aux délégations de fonctions d’élus en charge du thème de l’énergie, Fête du Parc 2010