La Charte du Parc

ENQUETE PUBLIQUE SUR LA REVISION DE LA CHARTE DU PARC DES ALPILLES

DU 25 OCTOBRE AU 25 NOVEMBRE 2021

Un nouveau projet de développement durable pour les Alpilles

Le territoire des communes d’Aureille, Fontvieille, Saint-Rémy-de-Provence, les Baux-de-Provence, Saint-Etienne du Grès, Eygalières, Eyguières, Sénas, Lamanon, Orgon, Le Paradou, Mouriès, Mas-Blanc des Alpilles, Maussane-les-Alpilles ainsi que Tarascon et Saint-Martin de Crau pour partie, est classé depuis 2007 par l’Etat en « Parc naturel régional ».

En 2018, le Parc naturel régional des Alpilles a engagé avec l’appui de la Région Sud, la révision de sa « Charte », document de référence qui régit le Parc pour 15 ans, ainsi que le prévoit la loi.

Cette procédure nous permet de nous interroger sur ce que nous voulons pour notre territoire et réimaginer l’avenir auquel nous aspirons, pour les 15 prochaines années : quelles Alpilles voulons-nous en 2037 ?

Fruit d’une large concertation associant les institutions, les associations et les citoyens, la Charte du Parc des Alpilles est fondée sur la préservation des richesses écologique et patrimoniale emblématiques des Alpilles ainsi que sur l’accompagnement du dynamisme économique et social. Le nouveau projet prévoit en outre d’élargir le périmètre actuel du Parc en y intégrant une partie de la commune d’Arles sur la zone humide des Marais des Baux et Marais d’Arles, trait d’union entre les Alpilles et la Camargue.

De nouveaux enjeux pour le territoire

Les Parcs naturels régionaux (PNR) sont des territoires ruraux, vivants, habités qui subissent des mutations. Changements climatiques, nouvelles pratiques agricoles, gestion des ressources, développement du tourisme, évolutions démographique et sociétale, etc. font partie des grands défis qui ont guidé les réflexions dans la construction du projet pour agir avec efficience et répondre au mieux aux aspirations des habitants et des visiteurs.

Ce travail a permis d’identifier quatre grandes ambitions pour les Alpilles, fondements du projet :

  • Préserver et transmettre les richesses naturelles et paysagères des Alpilles
  • Cultiver ses diversités pour maintenir son dynamisme
  • Accompagner les évolutions pour bien vivre dans les Alpilles
  • Fédérer le territoire et valoriser ses patrimoines

Ces quatre lignes directrices sont déclinées en orientations et actions concrètes qui constituent la future Charte du Parc naturel régional des Alpilles.

Tous concernés

Chacun, de près ou de loin, est concerné par l’action du Parc naturel régional des Alpilles.

Si, formellement, une Charte de Parc naturel régional est un engagement conjoint des communes, intercommunalités, Département des Bouches-du-Rhône et Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur, sa mise en œuvre concrète mobilise tous les acteurs du territoire et influe sur notre quotidien.

L’enquête publique qui se déroulera du lundi 25 octobre au jeudi 25 novembre 2021 doit permettre à tous de s’informer et de s’exprimer sur le nouveau projet de Charte du Parc naturel régional des Alpilles.

Venez donner votre avis !

 Où consulter le dossier d’enquête publique ?

Comment et où donner son avis ?

  • En vous rendant aux permanences de la commission d’enquête (voir ci-dessous)
  • Sur les registres papier mis à disposition dans les lieux d’enquête publique (voir ci-dessous)
  • Sur le registre en ligne : https://revisionchartealpilles.maregionsud.fr
  • Par courrier à M. le Président de la commission d’enquête Parc naturel régional des Alpilles, Maison du Parc, 2 boulevard Marceau, 13210 Saint-Rémy-de-Provence
  • Par mail : revisionchartealpilles@maregionsud.fr

Les permanences de la commission d’enquête :

Les permanences des commissaires enquêteurs permettent aux administrés un accompagnement dans le dépôt de leurs observations et requêtes.

  • SAINT-REMY-DE-PROVENCE – Maison du Parc des Alpilles – 2 Boulevard Marceau

Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h

Permanences des commissaires enquêteurs :

Lundi 25 octobre et mercredi 10 novembre : 9h – 12h

Mardi 2, mercredi 17 et jeudi 25 novembre : 14h – 17h

  • ARLES – Direction du développement territorial, 11 rue Parmentier

Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30

Permanences des commissaires enquêteurs :

Mardi 23 novembre : 8h30 – 12h et 13h30 – 16h30

  • AUREILLE – Hôtel de ville – 2 rue Frédéric Mistral

Ouvert lundi, mercredi et vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h et mardi et jeudi de 8h30 à 12h

Permanences des commissaires enquêteurs :

Lundi 25 octobre, mardi 9, jeudis 18 et 25 novembre : 8h30 – 12h

Mercredi 3 novembre : 13h30 – 17h

  • ORGON – Hôtel de ville – Place de la Liberté

Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h15

Permanences des commissaires enquêteurs :

Lundi 25 octobre : 8h30 – 12h

Mercredi 3, mardi 9, jeudis 18 et 25 novembre : 13h30 – 16h15

  • LE PARADOU – Hôtel de ville – Rue Charloun Rieu

Ouvert lundi, mardi mercredi et vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h et jeudi de 8h30 à 12h

Permanences des commissaires enquêteurs :

Lundis 25 octobre et 8 novembre : 14h – 17h

Mercredi 3, jeudis 18 et 25 novembre : 8h30 – 12h

  • SAINT-ETIENNE-DU-GRES – Hôtel de ville – Place de la Mairie

Ouvert du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h

Permanences des commissaires enquêteurs :

Lundi 25 octobre, jeudi 4, mercredi 10 et jeudi 18 novembre : 13h30 – 17h

Jeudi 25 novembre : 8h – 12h

  • SAINT-MARTIN-DE-CRAU – Centre Technique Municipal (CTM) – 37 Avenue de Plaisance

Ouvert du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h et le vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30

Permanences des commissaires enquêteurs :

Lundi 22 novembre : 8h30 – 12h et 13h30 – 17h

  • TARASCON – Services techniques – 390, route de Saint-Rémy-de-Provence

Ouvert du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h et vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 16h

Permanences des commissaires enquêteurs :

Mercredi 24 novembre : 8h – 12h et 13h30 – 17h

La Charte du Parc des Alpilles 2007 – 2022 :

La charte du PNRA 2007-2022

Plan du Parc naturel regional des Alpilles 2007-2022

La notice du plan du PNRA 2007-2022

Le projet de Charte du Parc des Alpilles 2022-2037 :

Projet de Charte basse définition : Projet de Charte du Parc des Alpilles 2022-2037 – Version de juillet 2021

Plan de Parc basse définition : Plan de Parc au 11 juin 2021 (Projet de Charte 2022-2037)

Rapport d’évaluation environnementale – Juillet 2021 : Rapport évaluation environnementale

Diagnostic de l’évolution du territoire depuis la création du Parc en 2007 : Diagnostic de l’évolution du territoire depuis la création du Parc des Alpilles en 2007

Evaluation de la mise en œuvre de la Charte 2007-2022 : Évaluation de la mise en œuvre de la Charte du Parc des Alpilles 2007-2022

Panorama du Parc des Alpilles pour mieux comprendre l’évolution de notre territoire depuis la création du Parc : Panorama du Parc naturel régional des Alpilles, pour mieux comprendre l’évolution de notre territoire depuis la création du Parc en 2007

L’Essentiel du projet de Charte 2022-2037 : L’essentiel du projet de Charte 2022-2037

Les documents liés à la procédure :

La délibération du Comité syndical du Parc des Alpilles du 19 avril 2018 : CS-du-19-avril-2018

La délibération du Comité syndical du Parc des Alpilles du 11 juin 2021 : CS-2021-60

La délibération de la Région Sud : déliberation n°18-470 du 29-6-2018_legalisée

L’avis d’opportunité du Préfet et la note d’enjeux :

Argumentaire en réponse à l’avis d’opportunité du Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur daté du 26 décembre 2018

PRISE EN COMPTE DES OBSERVATIONS FORMULEES DANS LA NOTE D’ENJEUX DES SERVICES DE L’ETAT – 26/12/2018

Avis du CST du PNR Alpilles sur la Charte 2020

Délibération CS du 25 septembre 2020

Délibération Région pour transmission au Préfet pour Avis

Courrier de transmission du dossier de charte par la Région au Préfet

2021 : Avis sur le projet de Charte 

L’avis du Préfet de Région :

Avis du Préfet de région sur le projet de charte

Avis projet de charte-note technique

Réponse du Parc à l’avis du Préfet 01

Réponse du Parc à l’avis du Préfet 02

L’avis du Conseil national de protection de la nature :

210419_CNPN-CEP Avis sur projet de charte Alpilles

L’avis de la Fédération des Parcs naturels régionaux de France :

FPNRF Rapport et Avis Alpilles Adopté- 17-03-2021

L’avis du Conseil scientifique et technique du Parc :

AvisCST_PNR_13072021

L’avis de l’Autorité environnementale :

211006_renouvellement_pnr_alpilles_13_delibere_cle13bad2

Réponse à l’avis environnementale :

ReponsePNRA_Avis Ae_12oct

HISTORIQUE DE LA PROCEDURE

2007 – 2021 : la 1ère Charte du Parc naturel régional des Alpilles

Depuis la création du Parc naturel régional des Alpilles de nombreux projets ont été mis en œuvre en lien avec les orientations de la Charte. Les niveaux d’intervention du Parc sont variés. Le Parc mène des projets en son nom propre mais il est également force de propositions. Ainsi depuis 2007, le Parc des Alpilles a permis la réalisation de nombreuses actions en se positionnant comme élément de liaison et en favorisant l’échange entre une très grande diversité d’acteurs. Sans compétence réglementaire, ni pouvoir de police, le Parc des Alpilles favorise le dialogue et l’échange pour faire converger les attentes pour un développement du territoire et de son économie dans le respect de l’environnement.

2022 – 2037 : Un nouveau projet pour le territoire

Depuis juin 2018, le Parc naturel régional des Alpilles, accompagné par la région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur a entamé la procédure de révision de sa charte avec pour intention le renouvellement du classement en 2022. Objectif pour les membres du Parc : proposer un nouveau projet de développement économique et social du territoire, tout en préservant et en valorisant les patrimoines naturel, culturel et paysager, emblématiques des Alpilles.

Il n’y a pas de nouveau projet sans évaluation du travail déjà mené. Labellisé en 2007, le Parc naturel régional des Alpilles a mené depuis de nombreuses actions avec les 16 communes adhérentes, la Métropole Aix-Marseille-Provence, le Département, la Région ainsi que l’ensemble de ses partenaires afin de répondre aux objectifs de sa première Charte.

Ces actions sont très variées et menées de façon concertée dans la recherche constante du meilleur compromis entre les besoins de l’Homme et de la Nature.

Préalable indispensable à l’élaboration de la nouvelle Charte, le Parc doit réaliser dans une première phase, un bilan complet à travers :

  • Une évaluation de la mise en œuvre de sa Charte actuelle : ce travail minutieux consiste à mettre en perspectives les attendus de la Charte et le travail réalisé par le Syndicat mixte. Il évalue également si les engagements des signataires et des partenaires ont été respectés. Celui-ci a été réalisé par l’équipe du Parc accompagnée d’un bureau d’études permettant d’objectiver les observations par un regard extérieur au Parc.
  • Un diagnostic de l’évolution du territoire : état des lieux du territoire dans ses principales composantes (démographie, paysages, urbanisme, forêt, agriculture, économie, équipements, tourisme, culture, patrimoine, etc.). Cette photographie des Alpilles, mise en perspective de celle réalisée au début des années 2000, permet de mettre en évidence les bienfaits de notre démarche collective et les points de vigilance à prendre en compte dans les prochaines années. La réalisation du document a été pilotée par les Agences d’Urbanisme (d’Avignon et d’Aix-en-Provence) et accompagnée par l’ARPE (biodiversité), le Pôle Industries Culturelles & Patrimoines d’Arles (patrimoine et culture) et Ecovia (forêt et eau).

En complément, dans le cadre de sa stratégie pour la connaissance du territoire et son partenariat avec la Région et la direction régionale de l’Insee, le Parc des Alpilles a fait l’objet d’une analyse statistique en 2018. Cette étude, synthétisée dans un document de 4 pages (Insee analyses Provence-Alpes-Côte d’Azur n°70) dresse un portrait de territoire dans ses grandes composantes : démographie, mobilité, emploi, logement, etc.

A noter : fin 2018, le Parc des Alpilles a recruté une Cheffe de projet révision de Charte pour piloter la démarche en lien avec la Région et les services de l’État et accompagner l’équipe dans l’élaboration de la nouvelle Charte.

2019 :

L’année 2019 a été consacrée à la co-construction d’un nouveau projet de territoire avec l’ensemble des acteurs du Parc, les élus, les institutions partenaires, le réseau associatif mais également les citoyens qui ont souhaité s’impliquer. Ce travail collaboratif a pour objectif d’élaborer un projet stratégique qui réponde aux enjeux ayant été collectivement définis en proposant aux signataires de la future charte de s’engager à le mettre en œuvre sur 15 ans.

La démarche de co-construction d’un nouveau projet de territoire est un processus long et parfois technique qui amène l’ensemble des élus du territoire et partenaires du Parc à se demander « quelles Alpilles voulons-nous en 2037 ? »

Plusieurs réunions, rencontres et sorties sur le terrain ont permis de présenter l’état des lieux du territoire et le bilan de l’action du Parc mais aussi de consulter les acteurs, les élus et les habitants sur leur vision de la vie dans les Alpilles dans le futur. Bilan de la concertation 2019 liée à la Révision de la charte du Parc naturel régional des Alpilles

Ces échanges ont permis de poser la base de la nouvelle Charte en précisant les grands enjeux auxquels notre territoire rural dynamique allait devoir faire face. Ces grandes « Ambitions » ont été votées en Comité syndical le 2 mai 2019 :

  1. Préserver et transmettre les richesses naturelles et paysagères des Alpilles
  2. Cultiver ses diversités pour maintenir son dynamisme
  3. Accompagner les évolutions pour bien vivre dans les Alpilles
  4. Fédérer le territoire et valoriser ses patrimoines

De nouvelles rencontres et discussions, notamment lors d’un grand Forum inter-commissions qui s’est déroulé le 12 juin 2019, ont permis de déterminer les orientations de la Charte du Parc, marquant un pas de plus dans la rédaction de celle-ci.

Le 16 juillet 2019, les élus du Comité syndical ont validé les « Orientations » de la future Charte.

Le 3 décembre 2019, les élus du Comité syndical ont validé les « Mesures » de la future Charte.

L’année 2019 s’est clôturée par un grand événement autour de la révision de la charte et ouvert à tous : les Assises du Parc

2020 :

La rédaction et sollicitation du territoire : fin février, une 1ère version du rapport de Charte a été distribuée à tous les acteurs du territoire pour relecture. De nombreuses contributions ont pu être intégrées au document.

  • Un calendrier prévisionnel décalé en raison du contexte mondial d’épidémie de COVID-19 : le 2ème tour des élections municipales n’a pu se tenir avant le 28 juin 2020. Dès la mise en place des nouvelles équipes municipales, le président du Parc naturel régional des Alpilles accompagné du directeur et de la cheffe de projet Révision de charte ont pu présenter aux nouveaux élus (maire + délégué au Parc) l’état d’avancement du projet ainsi que son contenu. Des échanges riches et un fort intérêt sont ressortis de ces entrevues.
  • Le CS du 24 juillet : réélection du président à l’unanimité et désignation des Vice-Présidents et élus « en charge de ». A été remis à cette occasion un exemplaire papier du rapport de Charte ainsi que du Plan de Parc.
  • Journée d’accueil des élus du 19 septembre à Fontvieille.
  • Le CS du 25 septembre : le projet de Charte a été voté à l’unanimité en Comité syndical avant envoi à la région pour validation et transmission au niveau national pour examen.
  • Délibération du Conseil régional du 17 décembre validant le contenu du dossier de charte ;
  • Saisine du Préfet de Région pour avis sur le dossier le 21 décembre ;

2021 :

  • Les 9 et 10 février : Visite des rapporteurs du CNPN (Conseil national de protection de la nature) et de la FPNRF (Fédération des Parcs naturels régionaux de France) ;
  • Avis du Bureau de la FPNRF du 17 mars ;
  • Audition d’une délégation du Parc par le CNPN le 22 mars ;
  • Avis favorable du Préfet en date du 31 mai ;
  • Avis de l’Autorité environnementale du CGEDD (Conseil général de l’environnement et du développement durable) saisie le 19 juillet (délai de 3 mois) ;
  • Enquête publique dans les communes du territoire (fin octobre pour une durée d’un mois).

2022 :

  • Examen final du Ministère (4 mois) ;
  • Consultation des collectivités (4 mois) ;
  • Délibération finale de la Région validant le périmètre proposé au classement suite aux résultats de la consultation des collectivités ;
  • Décret de renouvellement de classement.

Retour sur les Assises du Parc naturel régional des Alpilles, 13 décembre 2019

Les interventions de la journée :

Le communiqué de presse des Assises du Parc des Alpilles

Présentation générale

Présentation INSEE

Présentation Philip Roche (Transition écologique)

Présentation association REGAIN (Transition sociétale)

Les panneaux ambitions, orientations et mesures du projet de Charte

Les panneaux d’exposition

Les dessins de na!

Le programme de la journée

Retrouvez les vidéos des défis des Conseils de la jeunesse des Alpilles « Les jeunes et la charte des Alpilles » sur la chaine YouTube du Parc.

Merci et bravo à :

A Aureille : Lucas, Maxence, Clara, Maëlys, Axel, Marius, Chloé, Lison, Hugo, Faustine, Léa, Lisa

A St-Martin de Crau : Valentin, Celestin, Yvan, Théa, Ema, Tatiana, Mattéo, Mélina, Mathis, Karim

A Tarascon : Anaé, Emma, Florette, Alicia, Louis, Falin, Boutaïna, Nora, Laura, Clara, Bilal, Kawtar

A Sénas : Nina, Eva, Aurélie, Léonie, Margaux, Angelina, Léo, Théo, Jean Baptiste, Bastien, Alexia, Néoline

 

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